Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIO LA BIO CULTURE
SOLOMAX

Numéro de dépôt :
4389444
Date de dépôt :
19/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/09/2027
BIO LA BIO CULTURE de SOLOMAX

Présentation de la marque BIO LA BIO CULTURE

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2017 par SOLOMAX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIO LA BIO CULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est SOLOMAX domicilié(e) - 57280 - HAUCONCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLOMAX, Monsieur JEAN-LUC BRAMAS domicilié(e) - 57280 - HAUCONCOURT - France.

La marque BIO LA BIO CULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4389444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO LA BIO CULTURE arrivera à expiration en date du 19 septembre 2027.

SOLOMAX a également déposé les autres marques suivantes : CERTIFIE BIO LA BIO CULTURE


SOLOMAX - Array - 57280 - HAUCONCOURT - France


SOLOMAX, Monsieur JEAN-LUC BRAMAS - Array - 57280 - HAUCONCOURT - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement avec modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Lessives, savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, dépilatoirs, produits de maquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage ;

Bougies pour l'éclairage, matières éclairantes, mèches pour l'éclairage, bois de feu ;

Aliments pour bébé, compléments alimentaires, herbes médicinales, tisanes.Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Ustensiles de ménage, ustensiles de cuisine, récipients à usage ménager, récipients pour la cuisine, peignes, éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, porcelaines, faïences, bouteilles, ustensiles de toilette, poubelles, verres (récipients), vaisselles ;

Tissus, couvertures de lit, tissus à usage textile, fils de caoutchouc à usage textile, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bains à l'exception de l'habillement, sac de couchage ;

Viande, poisson, volaille, gibier, fruits conservés, fruits congelés, fruits secs, fruits cuisinés, légumes conservés, légumes surgelés, légumes séchés, légumes cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, produits laitiers, huiles à usage alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), coquillages (non vivants), insectes comestibles (non vivants), conserves de viande, conserves de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine. Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farine, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces alimentaires, miel, sirop d'agave (édulcorant naturel), sirop de mélasse, levure, poudre à lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boisson à base de thé. Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture, animaux vivants, fruits frais, légumes frais, semences (graines), plantes naturelles, fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, gazon naturel, crustacés vivants, coquillages vivants, insectes comestibles vivants, appâts vivants ppour la pêche, céréales en grains non travaillés, plantes, plants, arbres (végétaux), bois bruts, fourrages. Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières, eaux minérales (boissons), eaux gazeuses, boissons à base de fruits, jus de fruits, sirops pour boissons, préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool. Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, vins d'appellation d'origine protégée, vins à indication géographique protégée. Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.